Vous avez sûrement peut-être entendu parler du DOE et vous ne savez peut-être pas ce que cela signifie. Le DOE en effet, fournit des connaissances techniques sur un environnement bâti afin d’optimiser la construction, l’entretien et permet de gérer des sinistres potentiels. Qu’est-ce que le DOE et comment l’élabore-t-on ? Quelle est son importance pour la conservation et l’entretien des bâtiments ? Cet article répondra à ces questions.
C’est quoi un DOE dans le secteur de la construction ?
L’acronyme DOE signifie : Dossier des Ouvrages Exécutés. C’est un document contractuel établi après l’achèvement des travaux de construction. Il contient toutes les données utiles à la réalisation des travaux de construction et d’entretien et est transféré au client à l’achèvement du chantier.
Le DOE peut être utilisé comme une liste de toutes les tâches effectuées dans le cadre de projets de construction ou de rénovation et, le cas échéant, comme une liste des travaux de maintenance. Il est d’autant plus important en cas de dommages structurels, car il renferme les informations nécessaires à une véritable compréhension de l’aspect technique du bâtiment. Il permet de ce fait aux assureurs et aux évaluateurs de déterminer la nature des dégâts.
Le DOE est-il contractuel ou obligatoire ?
Ce document est obligatoire pour les chantiers faisant l’objet de marchés. Cependant, dans le cas des contrats privés, il n’est que contractuel. Les termes de la mission sont fixés dans le contrat lors de sa signature.
Ces termes doivent être respectés jusqu’au moment de la livraison afin de respecter les dispositions du CCAG et de la norme NF P 03 – 001. Leur caractère contractuel ou obligatoire dépend de la nature du contrat applicable à la construction.
Par qui est-il rédigé et quand ?
Le maître d’œuvre est responsable de la documentation des travaux effectués. Cependant, la responsabilité de la préparation du DOE incombe au gestionnaire de la construction ou à l’entreprise. Tous les membres concernés par un projet de construction ont l’obligation d’avoir une copie identique du DOE.
Y a-t-il un modèle de DOE dans le secteur de la construction ?
Rédiger un DOE est une tâche fastidieuse que de nombreux entrepreneurs redoutent. Chaque DOE est unique et les références sont rares. Il doit être réalisé sur la base des informations relatives aux travaux effectués et en fonction du contrat.
Il n’y a alors pas de modèle de DOE en bâtiment, car la structure du document varie en fonction du CCAP. Ce document doit être consulté au début de chaque projet de construction pour déterminer quels documents doivent être préparés et rédigés. Bien qu’un exemple de DOE puisse être utilisé comme référence, la version finale sera spécifique à la construction réalisée.
Comment bien rédiger un DOE ?
Le DOE étant un document contractuel, il doit être simple, clair et concis et structuré de manière à être facile à lire. Il s’agit d’une tâche complexe, car de nombreux détails nécessaires doivent être inclus. S’il n’est pas clair, il peut très vite devenir illisible.
Il est conseillé de veiller à ce que la mise en page soit attrayante, avec des interlignes, des titres clairs et un espace suffisant entre les paragraphes. Il est également judicieux d’illustrer la déclaration par des photos, des diagrammes et des dessins, surtout si une version papier a été choisie.
